POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Table des matières
I. Introduction
II. Définitions
III. Quelles sont les données collectées – QUI EST RESPONSABLE DE TRAITEMENT ?
IV. Pour quelles finalités vos données sont-elles collectées ?
V. La communication de vos données à des tiers
VI. Combien de temps les sociétés conservent vos données ?
VII. Quels sont vos droits et comment les exercer ?
VIII. PARAMETRAGES DES DONNEES COLLECTEES
IX. Obligations des sociétés en qualité de responsable de traitement
X. La gestion des cookies
Quelles sont les finalités des Cookies ?
Conditions spécifiques à certains partenaires
Liste des partenaires tiers déposant des cookies
Les choix de l’Utilisateur concernant les Cookies

I. Introduction

La présente Politique de confidentialité a pour objet d’informer les utilisateurs du site de commerce en ligne Teezer.fr des moyens mis en œuvre dans le cadre de la collecte et du traitement des Données de l’Utilisateur.
Teezer.fr porte une attention particulière au traitement respectueux des données personnelles de leurs utilisateurs et respecte la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 20 juin 2018 dite « Informatique et Libertés » ainsi que les dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (« RGPD »).
Il est rappelé à l’Utilisateur que la présente Politique de confidentialité s’applique en complément des Conditions Générales d’Utilisation et des Conditions Générales de Ventes du site teezer.fr.
En accédant au site teezer.fr, et en souscrivant aux services, l’Utilisateur consent à la collecte, puis au traitement de ses Données selon les modalités ci dessous.
Si l’Utilisateur ne souhaite pas voir ses Données collectées dans les conditions définies ci-après, il doit impérativement s’abstenir d’utiliser les sites, les applications et les Services des Sociétés ou paramétrer son navigateur afin de déterminer les données qu’il consent à collecter conformément aux instructions spécifiées ci-après (Article IX).
La présente Politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment par teezer.fr, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques et en aviseront l’Utilisateur. En cas de doute, celui-ci est invité à se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique de confidentialité mise en ligne.

II. Définitions

« Application » désigne les applications mobiles de Teezer accessibles aux Utilisateurs au moyen des technologies disponibles et notamment les applications iOS et Android.
« Données » désigne les données à caractère personnel des Utilisateurs traitées respectivement par Teezer, conformément à l’Article III de la présente Politique de confidentialité.
« Éditeurs » désigne, notamment, les sociétés responsables de traitement susceptibles d’éditer un plusieurs Sites ou Applications. Cette liste, sans qu’elle puisse être totalement définitive, est présentée à l’Article III de la présente Politique de confidentialité.
« Services » désigne, sans que cette liste soit limitative, tous les programmes, services multimédias et applications liés aux Editeurs et notamment des contenus concernant l’actualité et des communautés telles que les espaces de commentaires des Sites.
« Site » désigne les sites web (et sous-domaines associés) décrits à l’Article III, accessibles au moyen des technologies disponibles et notamment d’un serveur, d’un ordinateur, d’une tablette et/ou d’un terminal mobile.
« Utilisateur » désigne toute personne physique ayant accès au Site, aux Applications, ou aux Services de Teezer.fr quelle que soit sa qualité (particulier ou professionnel), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion, l’objet et la finalité de son accès à l’information publiée.

III. Quelles sont les données collectées ? Qui est responsable du traitement ?

Les Sociétés collectent et traitent respectivement les Données de l’Utilisateur lors de son accès au Site et aux Applications, et lors de sa souscription aux Services du site Teezer.fr.

Responsables du traitement des données collectées
TEEZER.fr
SAS ETIK Impression - 15 rue de Vendée - Le Fuilet | 49270 MONTREVAULT SUR EVRE
Les produits proposés à la personnalisation puis à la vente sont des produits textiles (tee-shirts, sweats, casquettes, sacs etc...) dans un premier temps, d’autres supports seront proposés ultérieurement.

URL, site éditeur Responsable de traitement Données déclaratives collectées Données transactionnelles collectées Destinataires des Données
Teezer.fr SAS ETIK Impression Nom, Prénom, Login, Mot de passe Civilité, Nom, Prénom, CSP, Adresse, Tél, Mobile, Date de naissance, email, mot de passe (crypté).Adresse IP. IBAN Activité, transactions, commandes, newsletters, contact Teezer.fr et SAS ETIK Impression, sont autorisées à les exploiter. Les sous-traitants des Sociétés sont également destinataires des Données dans la stricte exécution des services proposés (voir Article VI).

Le paragraphe ci-dessous donnera à l’Utilisateur un aperçu des données collectées, et du responsables de traitement.
Teezer informent l’Utilisateur qu’aucune donnée dite « sensible » au sens de la législation en vigueur faisant apparaître de façon directe ou indirecte, ses origines raciales, ethniques, opinions politiques, philosophiques, religieuses, comme les données relatives à sa santé ou sa vie sexuelle, ainsi que toute appartenance syndicale, n’est collectée.
Pour les Utilisateurs âgés de moins de 16 ans, le consentement doit être donné par le titulaire de la responsabilité parentale à l’égard de l’enfant. Il est par ailleurs précisé que le mineur bénéficie d’un droit spécifique quant à l’effacement de ses données.
Les Sociétés traitent de ces données essentiellement en exécution du contrat qui les lie à l’Utilisateur (CGU/CGV), sur la base du consentement de celui-ci, ou en application d’une obligation légale, et en raison de leur intérêt légitime en qualité de responsable de traitement, conformément aux finalités détaillées ci-après, sans préjudice des droits des personnes concernées et dans le cadre de mesures de sécurité appropriées.

IV. Pour quelles finalités vos données sont-elles collectées ?

Site : teezer.fr
Le bon fonctionnement du site, l’amélioration permanente des Services ;
La gestion des paiements du Service ;
La constitution de fichiers de membres inscrits aux Services ;
L’envoi d’offres publicitaires de la part du site teezer.fr si l’Utilisateur a accepté d’être sollicité à cette fin ;
L’envoi d’offres de la part des partenaires des Sociétés si l’Utilisateur a accepté d’être sollicité à cette fin ;
L’élaboration de statistiques destinées à améliorer le fonctionnement des Sites et des Services, notamment afin de procéder à des analyses de fréquentation du Site, Applications et des Services (modules les plus où les moins consultés, itinéraires préférés, niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, etc.) et de l’améliorer en l’adaptant aux besoins et aux goûts des Utilisateurs (reconnaissance de l’Utilisateur lorsqu’il accède aux Sites) ;
La gestion des demandes de droit d’accès, de rectification, effacement, limitation et d’opposition ;

V. La communication de vos données à des tiers

Teezer partagent certaines Données avec différents prestataires tels que des hébergeurs dans le strict cadre de l’exécution des contrats de prestation de services et de licences logiciel qui les lient à elles, sans pour ces derniers, avoir l’autorisation d’utiliser les Données à d’autres fins.
Les Sociétés partagent également certaines Données auprès des prestataires et partenaires publicitaires dans les conditions détaillées ci-après article X.
Les Sociétés sont susceptibles de partager aussi certaines Données avec les plateformes de réseaux sociaux (Facebook, Twitter, Google+) dès lors que les boutons de pages sont apparents. Il est donc recommandé à l’Utilisateur de vérifier les politiques de confidentialité de ces acteurs.
Les Sociétés sont susceptibles de communiquer des Données de l’Utilisateur afin de se conformer à la règlementation et législation en vigueur et de répondre à des demandes émanant d’autorités publiques ou gouvernementales. Les Sociétés s’engagent cependant à en avertir l’Utilisateur dans les conditions prévues par la législation et règlementation en vigueur.
Teezer peuvent enfin être amenées à communiquer des Données de l’Utilisateur afin d’appliquer ou de faire respecter les conditions générales relatives de son site, aux Applications ou aux Services, et d’intenter tous recours nécessaires ou pour établir et/ou exercer ses droits, se défendre contre toute réclamation légales et/ou judiciaires.
Teezer informent l’Utilisateur qu’elles requièrent de leurs sous-traitants de se mettre en conformité avec le RGPD et qu’ils ne partagent ses Données avec aucun autre tiers sauf cas dûment autorisé.

VI. Combien de temps les Sociétés conservent vos données ?

Les Données de l’Utilisateur ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies et telles qu’énoncées aux présentes et ce conformément à la loi. Les Données de l’Utilisateur sont effacées lorsque les durées de conservation expirent, à savoir :
Pour les noms, prénoms, adresse, email, téléphone, date de naissance : trois (3) ans à compter de la fin de la relation entre l’Utilisateur et les Sociétés ;
Pour les données comptables et pièces justificatives répondant aux commandes, achats : dix (10) ans à compter de la conclusion du contrat, ou de la livraison du bien;
Les Données relatives aux cartes bancaires sont supprimées une fois la transaction réalisée, c’est-à-dire dès le paiement effectif de la commande. Conformément aux dispositions de l’article L. 133-24 du Code monétaire et financier, ces données peuvent être conservées pour une finalité de preuve en cas d’éventuelle contestation de la transaction, en archive intermédiaire, pendant une durée de treize (13) mois (ou quinze (15) mois pour les cartes de paiement à débit différé) suivant la date de débit. En tout état de cause, les données relatives au cryptogramme visuel ne sont pas stockées et les données relatives à la carte bancaire utilisée sont supprimées lorsque sa date d’expiration est atteinte.
Enfin, la durée de conservation des Cookies dans le terminal de l’Utilisateur est au maximum de treize (13) mois à compter de leur placement.

VII.Quels sont vos droits et comment les exercer ?

L’Utilisateur est informé du fait qu’il dispose à l’égard des Données collectées et traitées par les Sociétés :
d’un droit d’accès (article 39 Loi informatique et liberté, article 15 RGPD),
d’un droit de rectification (article 40 Loi informatique et liberté, article 16 RGPD),
d’un droit à l’effacement (article 40 Loi informatique et liberté, article 17 RGPD),
d’un droit à la limitation du traitement (article 18 RGPD),
d’un droit d’opposition (article 38 Loi informatique et liberté, article 21 RGPD),
d’un droit à la portabilité (Article 20 RGPD)
tels que ces droits sont définis par la loi Informatique et Libertés et par le RGPD.
l’Utilisateur pourra se désinscrire dans son espace personnel en ligne, en cliquant sur l’option désinscription figurant en bas des emailings reçus.
l’Utilisateur peut contacter teezer pour toute question relative à l’exercice de ses droits tels que garantis par la présente politique de confidentialité à l’adresse suivante : contact@teezer.fr.
Sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, l’Utilisateur a le droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL s’il considère que le traitement de ses Données constitue une violation de la législation en vigueur. Pour davantage d’informations : https://www.cnil.fr/fr/comprendre-vos-droits.

VIII. Paramétrages des données collectées

Teezer informe l’Utilisateur des modalités de paramétrage / d’exercice de ses droits en fonction des Données collectées, et des cookies tiers placés sur son terminal. Pour davantage d’informations sur les cookies placés par les Sociétés, nous vous invitons à consulter la rubrique “Cookies” ci-dessous.

Données générales permettant le bon fonctionnement des sites, l’amélioration permanente des Services. Données essentielles aux Services, non paramétrables.
Données relatives à la gestion des paiements des Services, des impayés et du contentieux.
Données permettant la constitution de fichiers de membres inscrits aux Services ; Gestion par l’internaute sans son espace de connexion Désabonnement des newsletters / offres commerciales en cliquant sur le lien afférent au message. Demande de suppression des bases de données du site en écrivant, avec justificatif d’identité, à l’adresse suivante : contact@teezer.fr
Étude de statistiques destinées à améliorer le fonctionnement du Site, notamment afin de procéder à des analyses de fréquentation et d’amélioration en l’adaptant aux besoins et aux goûts des Utilisateurs (reconnaissance de l’Utilisateur lorsqu’il accède aux Sites) Suppression de l’historique des cookies dans le navigateur ; Mise en place de la “navigation privée” lors de la navigation ; Demande de suppression des bases de données du site en écrivant, avec justificatif d’identité, à l’adresse suivante : contact@teezer.fr
Données de géolocalisation Cocher / décocher la case dans les paramètres de confidentialité de son appareil ou navigateur.

IX. Sécurité et confidentialité des données

Teezer s’est efforcé de mettre en place toutes précautions utiles pour préserver la confidentialité et la sécurité des données personnelles traitées et empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Les mesures de sécurité technique et organisationnelle conformes à l’état de l’art, notamment pour ce qui relève des systèmes d’information, ont été instaurées. Cependant, la société ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d’Internet et attire l’attention des visiteurs sur l’existence d’éventuels risques inhérents à son utilisation et à son fonctionnement.

X. La gestion des cookies

Un « Cookie » désigne un fichier texte susceptible d’être enregistré dans un Terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) grâce au logiciel de navigation que vous utilisez pour consulter notre Site et sous réserve de vos choix. Ce fichier Cookie permet à son émetteur d’identifier le Terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie. Lors de la consultation de notre Site, des informations relatives à la navigation de votre Terminal sur notre Site sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre Terminal.
Lorsque vous visitez notre Site pour la première fois et que Teezer vous propose de placer un Cookie sur votre Terminal, nous vous informons de notre utilisons des Cookies à l’aide d’une bannière d’information figurant en haut de la page. En continuant votre navigation sur le Site lors de l’affichage de cette bannière, vous consentez à ce que nous utilisions des Cookies sur votre Terminal. Cependant, vous pouvez modifier à tout moment les paramètres relatifs aux Cookies

Quelles sont les finalités des Cookies ?


Les Cookies de navigation sur le Site et Application
Les Cookies de navigation permettent d’améliorer les performances des Services afin de fournir à l’Utilisateur une meilleure utilisation des Sites et des Applications.
Ils permettent notamment à teezer.fr de mémoriser des informations relatives à l’inscription de l’Utilisateur ou à leur accès au Site et à ses Services, d’assurer la sécurité des Sites, d’adapter la présentation des Sites aux préférences d’affichages du terminal des Utilisateurs, et de permettre l’accès de l’Utilisateur à son espace personnel sur les Sites.

Les Cookies de mesure d’audience
Les Cookies de mesure d’audience aident à établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site et les Applications (rubriques et contenus visités, parcours), permet d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du Service teezer.

Les Cookies de partage de réseaux sociaux
Les Sociétés offrent la possibilité à l’Utilisateur de bénéficier des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux et n’importe quel type de contenu publié sur les Sites à travers les sites de réseaux sociaux. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l’éditeur du site du réseau social. L’Utilisateur est invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies de réseaux sociaux sur les sites concernés.

Les Cookies d’analyse comportementale et de ciblage de données
Les Cookies d’analyse comportementale permettent d’identifier quelles informations du Site intéresse le plus l’Utilisateur, de contribuer à améliorer sa navigation et la rendre plus intéressante.

Les Cookies à des fins publicitaires
Les cookies permettent de proposer des publicités adaptées aux centres d’intérêt de l’Utilisateur, de comptabiliser et d’identifier les publicités affichées, d’évaluer le nombre d’utilisateurs ayant cliqué. Ces Cookies sont déposés par teezer.fr
Teezer peut ensuite de traiter les données liées à l’envoi d’un message publicitaire à l’Utilisateur, notamment, l’ouverture du mes- sage, sa consultation, sa consultation du Service proposé dans ce format publicitaire, sa réponse éventuelle, la souscription à ce Service.

LISTE DES COOKIES TIERS A DES FINS PUBLICITAIRES
INFORMATIONS OU PARAMETRAGE DES COOKIES TIERS DISPONIBLES SUR LES LIENS SUIVANTS :
Amazon
https://services.amazon.fr/standards/cookies.html

LISTE DES COOKIES TIERS A DES FINS DE MESURE D’AUDIENCE
INFORMATIONS OU PARAMETRAGE DES COOKIES TIERS DISPONIBLES SUR LES LIENS SUIVANTS :
At Internet
https://www.atinternet.com/societe/protection-des-donnees/collecte-de-donnees-sur-les-sites-dat-internet/
Google Analytics
https://policies.google.com/

LISTE DES COOKIES TIERS A DES FINS DE PARTAGE DE RESEAUX SOCIAUX OU RELATION CLIENT
INFORMATIONS OU PARAMETRAGE DES COOKIES TIERS DISPONIBLES SUR LES LIENS SUIVANTS :
Twitter
https://twitter.com/fr/privacy
Facebook
https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/
Google
https://policies.google.com/

Les choix de l’Utilisateur concernant les Cookies
L’Utilisateur est tout d’abord informé que teezer.fr et tout autre tiers peuvent être amenés à déposer des Cookies sur le Site. Seul l’émetteur d’un Cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues et Teezer n’a aucun accès ou contrôle sur les Cookies que des tiers peuvent être amenés à utiliser. L’émission et l’utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de confidentialité de ces tiers en plus des dispositions de la présente Politique de confidentialité. En conséquence l’Utilisateur est invité à se rendre sur les sites Internet de ces tiers pour plus d’informations sur les Cookies qu’ils enregistrent et comment l’Utilisateur peut les gérer.
L’accord sur les Cookies
L’Utilisateur est présumé avoir donné son accord :
en cliquant sur l’icône «X» ou le bouton «J’ai compris» figurant sur le bandeau d’information visible lors de sa première connexion au Site ;
en poursuivant sa navigation, c’est-à-dire lorsque l’Utilisateur a cliqué sur un élément des Sites (image, lien, bouton « rechercher » etc.) ou s’est rendu sur une autre page des Sites.
Si l’Utilisateur accepte via son logiciel de navigation l’enregistrement de Cookies dans son terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus qu’il a consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de son terminal. Ils y seront lisibles uniquement pas leur émetteur.
L’accord donné par l’Utilisateur n’est valable que pour une durée de treize (13) mois à compter du premier dépôt dans l’équipement du terminal de l’Utilisateur, faisant suite à l’expression du consentement de ce dernier.

Le refus des Cookies
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies, ou si il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site ou l’Application peuvent être limitées. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre Terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre Terminal semble connecté à Internet.
Teezer décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des dégradé de nos services résul- tant de l’impossibilité pour Teezer d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Configuration du logiciel de navigation
L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.

Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de Cookies. Voici les accès à cette configuration pour les principaux navigateurs

Si vous utilisez le navigateur Internet Explorer TM :
- Dans Internet Explorer, cliquez sur le bouton « Outils », puis sur « Options Internet ».
- Sous l’onglet Général, sous « Historique de navigation », cliquez sur « Paramètres ».
- Cliquez sur le bouton « Afficher les fichiers ».
- Cliquez sur l’en-tête de colonne « Nom » pour trier tous les fichiers dans l’ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez des fichiers commençant par le préfixe « Cookie ». (tous les cookies possèdent ce préfixe et contiennent habituellement le nom du site Web qui a créé le cookie).
- Sélectionnez le ou les cookies concernés et supprimez-les.
- Fermez la fenêtre qui contient la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur OK pour retourner dans Internet Explorer.

Si vous utilisez le navigateur Firefox TM :
- Allez dans l’onglet « Outils » du navigateur puis sélectionnez le menu « Options ».
- Dans la fenêtre qui s’affiche, choisissez « Vie privée » et cliquez sur « Affichez les cookies ».
- Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les.- Vous pouvez choisir spécifiquement les cookies que vous souhaitez supprimer ou conserver.

Si vous utilisez le navigateur Safari TM :
- Dans votre navigateur, choisissez le menu « Édition > Préférences ».
- Cliquez sur « Sécurité ».
- Cliquez sur « Afficher les cookies ».
- Sélectionnez les cookies concernés et cliquez sur « Effacer » ou sur « Tout effacer ».
- Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur « Terminé ».

Si vous utilisez le navigateur Google Chrome TM :
- Cliquez sur l’icône du menu « Outils ».
- Sélectionnez « Options ».
- Cliquez sur l’onglet « Options avancées » et accédez à la section « Confidentialité ».
- Cliquez sur le bouton « Afficher les cookies ».
- Repérez les fichiers concernés, sélectionnez-les et supprimez-les.
- Cliquez sur « Fermer » pour revenir à votre navigateur.

01 janvier 2019